Mentions Légales
1. SITE WEB
Le site internet www.hydromelcartel.com (ci-après le « Site ») est édité par la société HYDROMEL (ci-après « HYDROMEL »).
Société à responsabilité limité, au capital de 5000 euros immatriculée au RCS de Nantes, sous le N° 893 395 905 dont le siège social est situé : 8 RUE DU FIEF, 44840 LES SORINIERES, FRANCE.
Adresse de contact : support@hydromelcartel.com
Numéro de TVA intracommunautaire : FR30893395905
2. HÉBERGEMENT
Le site internet et les services d’HYDROMEL sont hébergés par OVH : SAS OVH, 2 Rue Kellermann, 59100 Roubaix. Conception du Site : Prestashop
3. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DU SITE
Le Site internet est la propriété pleine et entière d’HYDROMEL.
Tant la structure générale du site (charte graphique) que son contenu (textes, slogans, graphiques, images, sons, vidéos), y compris les logiciels, bases de données et newsletters sont la propriété d’HYDROMEL et sont protégés par les lois et règlements applicables en matière de droits de propriété intellectuelle.
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Les marques, noms de domaine ainsi que les dessins et modèles figurant sur le site sont la propriété exclusive de la société HYDROMEL ou de ses prestataires. La création de liens hypertextes vers le site ne peut être faite qu'avec l'autorisation expresse, écrite et préalable d’HYDROMEL, laquelle autorisation peut être révoquée à tout moment, sans préavis et sans motif.
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